PUBLICATION

Atelier Textile Agnès Calas

Agnès Calas

26, rue Guiter

66390 Baixas – France

Tél. : +33 (0)6 82 23 90 97

Email : contact@agnescalas.com

WEBMASTER DU SITE

Laëtitia Lazizi

email : bonjour@laetitialazizi.com

HÉBERGEMENT DU SITE

Hostinger.com

Hostinger International Ltd

61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Cyprus

compliance@hostinger.com

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des ventes effectuées sur le site de vente en ligne www.agnescalas.com

L’Atelier Textile Agnès Calas se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la passation de la commande.

Toute commande d’un Produit proposé sur le site implique l’adhésion de l’Acheteur aux présentes conditions générales de vente.

1 – IDENTIFICATION DU VENDEUR ET DU CLIENT

Les parties s’entendent comme suit :

Le vendeur Atelier Textile Agnès Calas ou www.agnescalas.com est identifié comme étant Agnès Calas, dont le siège social se trouve 26, rue Guiter, 66390 Baixas, France, qui est immatriculée au Répertoire des Métiers sous le numéro suivant: 520 706 102 RM 660 

/ SIRET 520 706 102 00016 

 / APE 1320ZA.

Le Client ou Acheteur sur wwwagnescalas.com doit être majeur.

2 – PRODUITS

Les articles présentés sur wwwagnescalas.com sont présentés jusqu’à épuisement des stocks. Les descriptifs et photos les illustrant sont présentés avec la plus grande exactitude possible, néanmoins, si des erreurs ou omissions étaient avérées, la responsabilité de Atelier Textile Agnès Calas ne pourrait être engagée. Chaque pièce étant réalisée à la main elle ne peut pas être strictement identique à la photographie.  Les photographies illustrant à l’appui du texte les produits n’entrent pas dans le champ contractuel.

3 – VALIDITÉ DE L’OFFRE

Toute commande passée sur www.agnescalas.com vaut acceptation par le client des prix des produits et services proposés à la vente ainsi que des présentes Conditions Générales de Vente.

Les tarifs de vente sont présentés toutes taxes comprises en Euros hors frais de livraison de commande le cas échéant.

Les prix des produits présentés sur www.agnescalas.com sont susceptibles d’être modifiés. Atelier Textile Agnès Calas se réserve le droit de modifier les prix sans préavis. Les prix apparaissant au moment de l’achat sont les prix applicables à cet achat.

4 – COMMANDE ET CONTRÔLE DES DONNÉES

Toute commande validée sur www.agnescalas.com avant 18h00 (GMT+1h) du lundi au vendredi sera expédiée le jour ouvré suivant. Ce délai de service n’est pas garanti pendant les jours fériés et certaines périodes (forte activité, inventaires,…)

Atelier Textile Agnès Calas procède à la vérification des commandes passées sur wwwagnescalas.com. Ces contrôles, basés sur différents critères, peuvent amener notre Service Client à vous contacter pour vous demander des justificatifs complémentaires.

Toute fraude présumée fera l’objet d’une enquête et, si nécessaire, sera poursuivie. En soumettant votre commande, vous acceptez les présentes conditions

Atelier Textile Agnès Calas se réserve le droit de refuser une commande pour quelque motif que ce soit. Atelier Textile Agnès Calas se réserve également le droit d’annuler tout achat (commande déjà acceptée) sans être tenu responsable du dommage ou des frais occasionnés, pour les raisons suivantes :

– le produit n’est plus disponible

– votre commande est identifiée par nos systèmes de sécurité comme étant inhabituelle ou susceptible d’être frauduleuse

– nous avons des raisons de croire que vous êtes mineur

– nous n’avons pas pu livrer à l’adresse que vous nous aviez fournie

5 – PAIEMENT

5.1 / SÉCURITÉ DES PAIEMENTS

La sécurité de paiement sur www.agnescalas.com est prise très au sérieux. Les transactions bancaires sont sécurisées par le système de paiement PayPal (www.paypal.com). Toutes les informations échangées pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole SSL. Ces données ne peuvent être ni détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers. Elles ne sont pas non plus conservées sur nos systèmes informatiques.

De plus, les achats réalisés sur www.agnescalas.com respectent la norme 3D-Secure. 3D-Secure est un protocole développé par les émetteurs internationaux Visa (Verified By Visa) et fin de renforcer la sécurité des paiements en ligne. Ce protocole repose sur la mise en place d’un contrôle supplémentaire lors d’un achat en ligne : en complément des données bancaires, l’acheteur est invité à saisir une donnée personnelle permettant à sa banque de l’identifier et de valider l’opération.

A Savoir : PayPal  est un prestataire technique et ne prend pas en charge les contestations liées aux commandes. Celles-ci doivent se régler directement avec wwwagnescalas.com et/ou votre établissement bancaire.

5.2 / MODES DE PAIEMENT

Les modes de paiement acceptés sur www.agnescalas.com sont Visa, Carte Bleue

6 – LIVRAISON

6.1 / PAYS DE LIVRAISON

Toute commande validée sur wwwagnescalas.com avant 18h00 (GMT+1h) du lundi au vendredi sera expédiée le jour ouvré suivant. Ce délai de service n’est pas garanti pendant les jours fériés et certaines périodes (forte activité, inventaires,…)

A ce délai de préparation, s’ajoutent les délais de livraison détaillés dans la section Tarifs et délais de livraison.

www.agnescalas.com propose la livraison pour les territoires suivants :

•    France métropolitaine
•   Chypre, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne, Finlande, Hongrie, Irlande, Italie, Liechtenstein,  Luxembourg, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Suisse,  Suède et Royaume-Uni.   

Atelier Textile Agnès Calas fera appel aux transporteurs suivants: Colissimo ou La Poste.

6.2 / PROBLÈMES DE LIVRAISON

Le client doit notifier au transporteur et à Atelier Textile Agnès Calas par mail (contact@agnescalas.com), toutes réserves sur le produit réceptionné (par ex : colis endommagé, déjà ouvert, etc.) dans les 48 heures ouvrés suivants la réception du produit. Le client pourra alors bénéficier des conditions de remboursement prévues à cet effet.

6.3 / TARIFS ET DÉLAIS DE LIVRAISON

• Retrait à l’atelier

1 jour ouvré

Gratuit

Atelier Textile Agnès Calas

66390 Baixas

+33 (0)6 82 23 90 97

• Collissimo – France métropolitaine

2-3 jours ouvrés

< 300gr 7 €

< 700gr 10 €

< 2500gr 15 €

< 3500gr 25 €

Autres pays (sauf Royaume-Uni) : 

< 300gr 15 €

< 700gr 20 €

< 2500gr 25 €

< 3500gr 35 €

Royaume-Uni :  

 < 300gr 18 €

< 700gr 23 €

< 2500gr 28 €

< 3500gr 38 €

Ces délais de livraison s’entendent hors délais de préparation. Toute commande validée avant 18h00 (GMT+1h) du lundi au vendredi sera expédiée le jour ouvré suivant. Ce délai de service n’est pas garanti pendant les jours fériés et certaines périodes (forte activité, inventaires,…)

7 – RETOURS

Quel que soit le lieu de livraison des articles, wwwagnescalas.com s’engage à rembourser les articles que le client souhaiterait retourner, dans les conditions ci-après définies.

Dans les 7 jours qui suivent sa réception, wwwagnescalas.com remboursera dans certaines conditions un article qui ne donnerait pas entière satisfaction et ce, dans la devise utilisée lors du paiement. Le délai pendant lequel le client peut solliciter le remboursement ou faire valoir son droit à rétractation est de 7 jours à compter de la date de réception du ou des articles. Une seule demande de retour par commande sera acceptée.

Les frais de retour sont à la charge de Atelier Textile Agnès Calas dans le cas où le client suivrait la procédure de retour détaillée ci-après :

1) Demandez par email à Atelier Textile Agnès Calas (contact@agnescalas.com) le bon de retour comprenant le timbre prépayé pour le retour de votre colis, accompagné de la photographie du ou des articles à retourner.

2) Replacez vos articles dans le carton d’expédition d’origine avec sa ou ses protections.

3) Remplissez le bon de retour en précisant les quantités et le(s) motif(s) de retour et joignez-le à votre colis.

4) Coller sur l’emballage de réexpédition le timbre prépayé envoyé par mail avec le bon de retour par Atelier Textile Agnès Calas

5) Refermez le carton et scotchez le.

6) Déposez le tout au guichet de La Poste

Sera refusé par Atelier Textile Agnès Calas, tout article endommagé, abîmé, sali, incomplet qui n’aurait pas fait l’objet de remarques ou de réserves expresses par le client dès la livraison, dans les conditions stipulées à l’article 7.

Une fois le retour réceptionné et traité par notre service logistique, le remboursement interviendra via le moyen de paiement de la commande initiale (Carte de Crédit).

8 – ECHANGES

L’échange n’est pas proposé sur wwwagnescalas.com une fois votre article retourné, nous vous invitions à passer une nouvelle commande online.

9 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.agnescalas.com, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés au titre du droit d’auteur, du droit des marques ou des brevets et du droit à l’image. Ils sont la propriété exclusive de Atelier Textile Agnès Calas, Tout lien hypertexte renvoyant au site de wwwagnescalas.com et utilisant notamment la technique du framing, du deep-linking, du in-line linking ou toute autre technique de lien profond est en tout état de cause formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de wwwagnescalas.com. De manière générale, toute reproduction totale ou partielle du site www.agnescalas.com est strictement interdite.

Pour pouvoir utiliser des éléments ou des informations contenus sur ce site, vous devez obtenir l’accord préalable de Atelier Textile Agnès Calas

10 – SERVICE CLIENT

Le Service Atelier Textile Agnès Calas est accessible :

– par e-mail : contact@agnescalas.com

– par téléphone : +33 (0)6 82 23 90 97

11 – INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

11.1 / COOKIES

Le Site recourt à l’usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du Client. Il a pour but de signaler une précédente visite du Client sur le Site. Les cookies ne sont utilisés par Atelier Textile Agnès Calas que dans le but de personnaliser le service proposé au Client.

Le Client conserve la possibilité de refuser les cookies en configurant son navigateur Internet. Il perd alors la possibilité de personnaliser le service qui lui est délivré par Atelier Textile Agnès Calas via le Site.

11.2 / BALISES WEB

Certaines pages web du Site peuvent contenir des balises web qui permettent de compter le nombre de visiteurs sur le Site et/ou de fournir à Atelier Textile Agnès Calas un certains nombres d’indicateurs. Ces Balises Web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires, notamment afin de mesurer et améliorer l’efficacité du Site. En tout état de cause, les renseignements obtenus via ces Balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du Site, et ce afin de mieux servir les Clients de notre Site.

12 – STIPULATIONS DIVERSES

12.1 / FORCE MAJEURE

Atelier Textile Agnès Calas ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent contrat, si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif de force majeure, notamment en cas de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports et/ou communication, inondation ou incendie.

Les Parties conviennent de se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer les modalités de traitement de la commande pendant la durée du cas de force majeure.

Au-delà d’un délai d’un mois d’interruption pour cas de force majeure, les Parties seront libérées de leurs obligations l’une envers l’autre.

12.2 / INTÉGRALITÉ DU CONTRAT

Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis au client forment un ensemble contractuel récapitulant l’intégralité des conventions intervenues entre les parties.

12.3 / CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS

L’archivage des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable.

12.4 / LOI APPLICABLE – JURIDICTIONS COMPÉTENTES

Les présentes conditions générales de vente et les relations contractuelles entre Atelier Textile Agnès Calas et le client sont soumises à la loi française. En cas de litige compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Perpignan. Atelier Textile Agnès Calas s’engage cependant à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES BILLETTERIE & RÉSERVATION

0 – INTRODUCTION

• Les billets sont individuels et nominatifs.
• Les billets ne sont ni repris, ni échangés.
• La revente de ce billet à un prix supérieur à celui figurant au recto est interdite (loi du 27 juin 1919).
• La direction peut être amenée à modifier les programmes

1 – PRÉAMBULES

Les présentes conditions de vente s’appliquent de plein droit et sans restriction à toutes les commandes effectuées pour l’achat de place(s) aux activités sur le site Internet de Atelier Textile Agnès Calas. Elles sont susceptibles de modifications sans préavis. La confirmation de la réservation par l’acheteur et le règlement des places impliquent son adhésion sans réserve aux présentes conditions de vente.

Atelier Textile Agnès Calas, met en vente une quantité de places définie pour certaines activités sur son site Internet. Atelier Textile Agnès Calas se réserve le droit d’augmenter ou de réduire le nombre de places en vente, à tout moment et sans préavis.

2 – TARIFS

Les prix des places s’entendent en euros, toutes taxes comprises.

3 – ANNULATION ET REMBOURSEMENT

Les billets achetés ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés, même en cas de perte ou de vol.

Pour rappel, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations de loisirs (article L. 121-20-4 du code de la consommation)

En cas d’annulation de l’atelier, les billets peuvent être échangés pour une autre date de la même activité ou exceptionnellement d’une autre activité différente en fonction de la disponibilité

4- HORAIRES ET ADMISSION

L’activité commence à l’heure précise : l’accès des personnes retardataires peut être refusé ou soumis à certaines conditions, selon l’activité.

5 – PAIEMENT SÉCURISÉ ET DONNÉES PERSONNELLES

Le serveur sécurisé SSL assure la fiabilité de l’e-commerce en cryptant toutes les données personnelles fournies lors de la saisie (adresse, e-mail, coordonnées bancaires, etc.). Lors des transferts via internet, il est alors impossible de les lire.

Modes de règlement au guichet :

• carte bancaire (sauf American Express),
• espèces (dans la limite de 300 € par transaction),

Conformément à la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978, les données concernant l’acheteur sont utilisées par les seuls services internes de l’Atelier Textile Agnès Calas. L’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur ses informations personnelles.

Les données personnelles et confidentielles que vous nous indiquez lorsque vous passez une commande sont exclusivement destinées à la gestion de votre dossier de réservation et à vous faire gagner du temps pour vos commandes ultérieures. Elles ne sont à aucun moment destinées à être vendues, commercialisées ou louées à un tiers.

Retrouvez la politique de confidentialité (RGPD) dans sa totalité ici.

6 – RESPONSABILITÉ

La confirmation de l’achat en ligne doivent être vérifiés par l’acheteur au moment où ils sont réceptionnés sur sa messagerie électronique. Aucune réclamation ultérieure ne pourra être prise en compte.

Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages, quelle qu’en soit la nature, qui seraient susceptibles d’atteindre les effets, objets ou matériels apportés par les personnes. Les personnes sont responsables de tout dommage, direct ou indirect, qu’ils pourraient causer à l’occasion de leur présence à l’Atelier Textile Agnès Calas.

Tout enregistrement des activités, sous quelque forme que ce soit, y compris photographique ou numérique, est strictement interdit. Nous nous réservons le droit d’entamer une procédure en réparation des préjudices subis.

7 – CONTACT CLIENTS

Pour toute information ou question, veuillez-vous adresser à l’ Atelier Textile Agnès Calas du lundi au samedi de 11h à 18h. Il est joignable par téléphone au +33 (0)6 82 23 90 97 ou contact@agnescalas.com

8 – LOI APPLICABLE – JURIDICTIONS COMPÉTENTES

Les présentes conditions générales de vente et les relations contractuelles entre Atelier Textile Agnès Calas et le client sont soumises à la loi française. En cas de litige compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Perpignan. Atelier Textile Agnès Calas s’engage cependant à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.